Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE L'HURBE
Numéro de dépôt :
1642610
Date de dépôt :
31/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2001
Présentation de la marque CHATEAU DE L'HURBE
Déposée le 31 janvier 1991 par BOUSSEAU Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE L'HURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE L'HURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE L'HURBE est expirée depuis le 31 janvier 2001.
BOUSSEAU Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28